CONDITIONS GENERALES
Dernière mise à jour : 23 avril 2020
Le contenu intégral du site TERROIR.BE, ainsi que tous les éléments graphiques (y compris les codes HTML utilisés pour la création de pages, icônes, combinaisons de couleurs, présentation…) sont protégés par le droit d’auteur. Il est interdit de le copier, l’adapter, le traduire, le transformer ou le modifier, en entier ou en partie, sous quelle forme ou par quel moyen que ce soit, sans l’autorisation écrite de MINESTRONE SRL. Toute infraction peut être poursuivie au civil ou au pénal. Pour tout litige relatif à ce site web, le droit belge est d’application à l’exclusion de tout autre.
Les autorisations sont accordées cas par cas. Nous sommes toutefois ouverts à toute demande
(s’adresser à tony@minestrone.be).
La dénomination et le logo de TERROIR.BE sont la propriété de MINESTRONE SRL.
Pour toutes les photos publiées, MINESTRONE SRL a obtenu du photographe concerné l’autorisation de les publier sur le site web TERROIR.BE. Toutes les images utilisées sur le site TERROIR.BE n’en restent pas moins la propriété du photographe. Au cas où une sélection de ces images serait utilisée par des tiers à des fins commerciales, une rétribution est due après concertation avec le photographe. Veuillez vous adresser pour cela à studiotonyleduc@gmail.com.
Dans l’hypothèse où les images seraient tout de même utilisées sans concertation préalable avec le photographe, la Sofam, la société d’auteurs dans le domaine des arts visuels, appliquera les sanctions appropriées en cas d’abus.
Pour tous les textes des reportages publiés, MINESTRONE SRL a obtenu des rédactions et fournisseurs concernés l’autorisation de publication sur le site web TERROIR.BE.
Bien que les hyperliens externes soient choisis avec soin, MINESTRONE SRL ne peut être tenue responsable de l’existence ou du contenu de sites web auxquels un hyperlien a été rattaché.
Ce site web est la propriété de MINESTRONE SRL.
Données de contact :
- Siège social : Floralaan 21, 2640 Mortsel (Antwerpen)
- Tél : +32 476 41 27 01
- E-mail : tony@minestrone.be
- Numéro d’entreprise : BE 0474 117 093
Noms de domaine
Droits de propriété intellectuelle
MINESTRONE vous accorde le droit de reproduire et de télécharger les informations reprises sur ce site pour un usage exclusivement personnel et non commercial sous réserve que vous fassiez mention des droits d’auteur et autres notices de propriété dans l’éventuelle copie du matériel d’origine en précisant :
– pour les textes : Source : © terroir.be
– pour les photos : © Tony Le Duc
Dans le cas où les images ou les textes du site web TERROIR.BE seraient tout de même utilisés à des fins commerciales, il convient de contacter :
– pour les textes : tony@minestone.be et
– pour les photos : studiotonyleduc@gmail.com.
Responsabilité
Bien que le plus grand soin ait été apporté au contenu de ce site, les documents, informations et services figurant sur ce site sont fournis comme tels, sans garantie aucune quant à la qualité marchande, à l’adéquation par rapport à un but précis ou au respect des droits de propriété intellectuelle. Le contenu et les services repris sur ce site peuvent ne plus être à jour et ne plus correspondre aux données actuelles. Toutes les propriétés ou tous les prix indiqués le sont à titre informatif, sans aucun engagement.
Marques commerciales
Tous les noms de produits ou de sociétés, logos et images figurant sur ce site peuvent être des marques commerciales de leurs propriétaires respectifs et ils doivent par conséquent être traités comme tels.
Lien vers d’autres sites internet dont MINESTRONE SRL n’est pas propriétaire
Les liens renvoyant vers d’autres sites internet n’ont d’autre objectif que de vous informer. MINESTRONE SRL n’est pas responsable du contenu de ces sites et elle ne peut en aucun cas être tenue responsable de l’information proposée sur ces sites, de quelque manière que ce soit. Si vous décidez de faire usage de ces liens, vous le faites à vos risques et périls.
Liens vers ce site
Les liens vers ce site créés à partir d’autres sites sont autorisés, pour autant toutefois que ces liens ne portent aucun préjudice à MINESTRONE SRL. C’est également la seule façon dont le matériel de ce site peut être copié sans autorisation écrite. Il est interdit de recopier directement des informations ou autres données sans mentionner la source ou, s’il s’agit d’une page internet, sans indiquer un lien vers la source.